Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions s'appliquent aux commandes de textiles et objets personnalisés passées auprès de l'Atelier de Pixel Étincelle (Pixel Étincelle, EI Aurore Wenger, SIRET 831 618 400 00038), par des particuliers comme par des professionnels.

Devis et commande

Toute commande fait l'objet d'un devis gratuit, envoyé sous 24 h ouvrées. La commande est formée lorsque le client accepte le devis et valide l'aperçu (BAT) de sa pièce. Aucune fabrication n'est lancée sans cette validation.

Prix

Les prix sont indiqués en euros, TTC pour les particuliers et HT pour les professionnels, selon les paliers de quantité affichés. Au-delà de 9 pièces identiques, le prix est établi sur devis. Les frais de livraison éventuels figurent sur le devis.

Paiement

Les modalités de paiement (moment, acompte éventuel, moyens acceptés) sont précisées sur le devis.

Fichiers fournis par le client

Le client garantit disposer des droits sur les images, logos et textes qu'il transmet. L'atelier refuse la reproduction de marques, logos ou personnages protégés sans autorisation de leur titulaire.

Délais

La fabrication prend en général 15 jours à compter de la validation de l'aperçu, sauf exception indiquée sur le devis.

Retrait et livraison

Retrait gratuit à l'atelier de Seppois-le-Bas aux horaires d'ouverture, ou livraison selon les zones et tarifs indiqués sur la page Livraison et retrait. Pas de livraison en Suisse.

Droit de rétractation

Les articles étant fabriqués selon les spécifications du client et nettement personnalisés, le droit de rétractation ne s'applique pas (article L221-28, 3° du Code de la consommation).

Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Toute réclamation est à adresser à aurore.wenger@pixel-etincelle.com.

Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu, le client particulier peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation CM2C, 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris, cm2c.net.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.